عنوان پایان‌نامه
قابلیت استناد قرارداد در حوزه مسئولیت مدنی
- رشته تحصیلی
- حقوق خصوصی
- مقطع تحصیلی
- کارشناسی ارشد
- محل دفاع
- کتابخانه دانشکده حقوق و علوم سیاسی شماره ثبت: LP2780;کتابخانه مرکزی -تالار اطلاع رسانی شماره ثبت: 49089
- تاریخ دفاع
- ۲۹ مرداد ۱۳۹۰
- دانشجو
- رضا فدایی قطبی
- استاد راهنما
- محسن ایزانلو
- چکیده
- مفهوم قابلیت استناد، نهادی است که در تاریخ حقوق خصوصی عمر چندانی ندارد. این نهاد در اویل قرن گذشته میلادی توسط دکترین فرانسویی وارد حوزه حقوق قرارداد شد، و به دیگر حوزه های حقوق خصوصی به مانند ادله اثبات دعوا نیز گسترش یافت. انگیزه نویسندگان فرانسویی از طرح این نهاد مقابله با تفاسیر افراط آمیزی بود، که از اصل نسبی بودن قرارداد صورت می گرفت. به موجب این نهاد اثر یک قرارداد می توانست در خارج از چارچوب اصلی اش، شناسانده شود. حال مشخص نمودن، حدود هنجاری که اشخاص ثالث را متاثر می کند، و همچنین حقی از این افراد نسبت به استناد به آثار حقوقی دارند، خود معضلی است که حل آن کار چندان ساده ای نیست. در تحقیق حاضر مفهوم قابلیت استناد قرارداد به طور خاص در حوزه مسوولیت مدنی به آزمون گذاشته شده است. حقوقدانان فرانسویی از این نهاد برای یافتن مبنای مسوولیت ناشی دخالت در روابط قرارداد و همچنین آسیب دیدن ثالث از نقض تعهد قراردادی سود برده اند. نهاد قابلیت استناد قرارداد اگرچه اشخاص ثالث را شامل می شود، اما مفهومی در حوزه قرارداد است. در تحقیق حاضر تلاشی صورت گرفته که بین اعمال این مفهوم در حوزه قرارداد و مسوولیت مدنی تفاوت بگذارد. و شکل گیری مسوولیت را با دخالت اصول رژیم مسوولیت مدنی همراه بداند. در واقع تحقیق حاضر انتقادی است به رویکرد حاضر در تحلیل مسوولیت های مدنی فوق، به همین دلیل در تحلیل مسوولیت های مدنی مربوط به قرارداد(دخالت در روابط قرارداد و آسیب دیدن ثالث از نقض تعهد) وضعیت سایر نظام های حقوقی مورد بررسی قرار گرفته است که مطالعه آنها به نوعی پشتیبانی از رویکرد انتقادی نسبت به تحلیل های حاضر در حقوق فرانسه و به نوعی حقوق ایران است.
- Abstract
- Les problèmes de l’intervention des tiers dans les affaires contractuelles et les dommages causés aux tiers à cause de la violation du contrat sont deux exemples de l’application de la notion de l’opposabilité au domaine de la responsabilité civile. L’application de cette notion au Droit de la responsabilité civile se différencie de celle relative au contrat par le fait que les principes et les normes de la responsabilité civile y interviennent. Au débat sur l’intervention dans les rapports contractuels, pour montrer cette différence, on doit d’abord, envisager la façon de l’application de la notion de l’opposabilité à la garantie de l’intervention contractuelle dans les Droits personnels et réels. Afin d’établir la protection préventive vis-à-vis de l’intervention contractuelle, il faut trouver la violation d’une obligation imposée par l’opposabilité aux tiers. Si l’on admet l’opposabilité de droit personnel des tiers, on ne peut pas s’appuyer sur un argument convainquant pour refuser la protection préventive de ce droit. La nécessité d’une coordination entre les règles juridiques, nous conduit à avoir la même réaction vis-à-vis de l’intervention dans les droits personnel et réel. En réalité, le Droit de contrat ne rend pas compte de différence entre le Droit personnel et le Droit réel. La norme par laquelle la protection préventive est appliquée au Droit réel, existe également dans le Droit personnel. D’ailleurs en général, dans le Droit de contrat, la connaissance des tiers n’est pas la condition suffisante pour la mise en place de l’opposabilité puisque la mission de l’opposabilité, dans ce contexte, est l’application totale des droits au domaine public que sans aucun doute, l’état mental du tiers ne peut pas l’affecter. Mais l’application de l’opposabilité au domaine de la responsabilité civile est différente parce que dans ce domaine, la protection des droits n’est pas la seule chose qui importe mais pour rendre une personne responsable de la résiliation, nous devons évaluer la nature de son action. D’autre part dans ce cadre, la subjectivité des droits n’indique pas la garantie de l’application mais l’objectivité des droits est prise en compte pour déterminer la mesure de protection. La diversité incomparable des droits personnels par rapport aux droits réels et sa faible évidence sociale rendent difficile de s’éloigner de la violation de ces droits. Par conséquent, l’imposition de l’obligation appliquée pour la protection des droits réels se trouve illogique aux droits personnels. L’opposabilité de droits personnels dans le domaine de la responsabilité civile et l’engagement des tiers à respecter la situation juridique créée doivent s’accompagner de leurs connaissances. L’imposition d’aucune obligation, avant la connaissance des tiers, d’identifier des contrats, non seulement augmente les coûts de la convention mais en plus réduit la rapidité de la conclusion des contrats. Par ailleurs, l’action de la discussion par laquelle la responsabilité d’un tiers dans l’intervention dans les affaires d’un contrat est réalisée, a beaucoup de valeurs sociales et l’extension de la responsabilité causée par ceci, est contraire à ces valeurs et particulièrement au principe de la liberté d’expression. L’influence de l’opposabilité du contrat pour résoudre le problème des dommages causés aux tiers à cause de la rupture du contrat est mise en doute. Etant donné que la violation du contrat est un fait juridique, il n’est pas nécessaire d’utiliser le concept de l’opposabilité pour invoquer les faits juridiques. Même si l’intention d’invoquer l’opposabilité est l’utilisation d’une obligation de protection insérée dans le contrat, cela ne prouve qu’une obligation relative. La faute (la violation de l’obligation) n’est pas un concept indépendant de l’obligation et de la norme de protection et l’obligation, dans une vue profonde, est une relation entre deux personnes. Les tiers, pour rendre la partie du contrat responsable, doivent démontrer la violation de l’obligation dont leur protection est prévenue. Profiter de la rupture du contrat pour prouver la faute extracontractuelle est, évidemment l’extension de l’obligation contractuelle à l’extérieur du cadre défini par le principe de la relativité du contrat. Le point commun entre les deux débats cités est que l’utilisation de la notion de l’opposabilité pour la réalisation de la notion de faute ne peut pas être sans coordination avec les principes de la responsabilité civile. La faute, en tant que la notion fondamentale dans le Droit de la responsabilité civile, doit être établie en tenant compte des normes et des règles existantes dans ce domaine. Même si l’opposabilité du contrat produit une norme extracontractuelle, mais c’est un concept intérieur au domaine du Droit de contrat. Par conséquent, ce seul facteur ne peut pas, dans les problèmes présentés, causer de faute.
